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Marques déposées par l'association loi 1901 Les Arvernes de Lutèce
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LES ARVERNES DE LUTECE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ARVERNES DE LUTECE
Association Les Arvernes de Lutèce, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3809224
Date de dépôt :
31/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2021
LES ARVERNES DE LUTECE de Les Arvernes de Lutèce

Présentation de la marque LES ARVERNES DE LUTECE

Déposée le 31 mars 2011 par l'association loi 1901 Les Arvernes de Lutèce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES ARVERNES DE LUTECE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Les Arvernes de Lutèce domicilié(e) 211 rue Colbert - 92700 - COLOMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ass Les Arvernes de Lutèce domicilié(e) 211 rue Colbert - 92700 - COLOMBES - France.

La marque LES ARVERNES DE LUTECE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3809224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 24 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ARVERNES DE LUTECE est expirée depuis le 31 mars 2021.

Les Arvernes de Lutèce a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


Association Les Arvernes de Lutèce, Association Loi 1901 - 211 rue Colbert - 92700 - COLOMBES - France


Ass Les Arvernes de Lutèce - 211 rue Colbert - 92700 - COLOMBES - France


Republication pour erratum - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Errata de la publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Breloques / porte-clefs / médaille / mouvements d'horlogerie.

Photographies / articles de papeterie / papier / carton affiches / cartes / livres journaux / prospectus / brochures calendriers / instruments d'écriture / dessins / instruments de dessin / enveloppes / mouchoirs de poche en papier.

Ecusson (tissu) fanion (tissu). Bannières (tissu) drapeaux (tissu).

Vêtements : béret / bermudas blousons, caleçons, casqettes ceintures habillement, chapeaux, chaussettes chaussons, chaussures, chemises cravates, gant (habillement), gilets / imperméables / maillot de sport / manteaux / pantalon pardessus / parka / pullover pyjamas / tee shirt / sweat shirt / shorts / veste / sous-vêtements, écharpes, foulards, ceintures (habillement).

Formation / divertissement / activités sportives et culturelle / information en matière de divertissement ou d'éducation / services de loisirs / publications de livres et de périodiques / publication de textes autres que textes publicitaires : publication électronique de livres et de périodiques en ligne / organisation et production de films / production de spectacles / services de photographie / organisation de concours (education ou divertissement) / services de clubs (divertissement ou éducation) organisation de compétition sportives) mise à disposition d'installations sportives.